Pays des Écrins - Schéma de Cohérence Territoriale, SCoT - Document d'Orientations Générales, DOG

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Les textes en caractères normaux sont extraits des documents, les textes en caractères italiques sont un résumé.

Carte de synthèse

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Pays des Écrins

Schéma de Cohérence Territoriale - SCoT

Orientations Générales

Développement et Organisation du territoire

1. Objectifs en matière de développement

Ces objectifs s'appuient sur une croissance souhaitable de population de 25% qui passerait ainsi de 6780 en 2005 à 8250 habitants environ en 2020.

Accueillir et maintenir une population jeune et dynamique en agissant sur :

▪ l'amélioration de l'offre de logement, en qualité et en quantité avec 580 résidences principales supplémentaires dont 150 nouveaux logements sociaux,

▪ le renforcement et la pérennisation du tourisme, en visant en particulier l'amélioration de l'accueil et de la promotion, le développement de l'intersaison et l'amélioration des stations,

▪ l'adaptation et la diversification de l'économie, à travers une mobilisation de l'offre, le renforcement des zones d'activités (améliorations et créations), le soutien à l'agriculture et la recherche de nouvelles filières.

Favoriser la vie locale à l'année en assurant la pérennité des services et des transports sur l'ensemble de l'année.

Valoriser le cadre de vie et l'environnement à travers la valorisation du patrimoine et le maintien de l'agriculture, la maîtrise du foncier et la valorisation des entrées de villages.

2. Orientations en matière d'organisation du territoire

▪ globaliser le développement en tenant compte des spécificités de chaque vallée

▪ conforter lez sites déjà urbanisés pour "ne pas scier la branche sur laquelle on est assis". Le principe générale en matière de développement urbain sera l'agglomération aux zones déjà urbanisées.

▪ maintenir voire développer l'espace agricole et forestier. L'organisation du territoire devra respecter de manière absolue les contraintes liées aux activités agricoles : maintien des sites des exploitations, des sentiers d'alpage, des prairies de pâturage, des passages d'engins et/ou de troupeaux.

▪ prendre en compte les dynamiques territoriales voisines Le SCoT se trouve en parfaite cohérence avec les orientations du Pays du Grand Briançonnais dont il fait partie avec les communautés de communes du Briançonnais, du Queyras et du Guillestrois.

▪ anticiper les évolutions de long terme notamment dans le domaine de l'énergie, des transports et des pratiques touristiques.

3. Espaces et sites naturels à protéger

▪ sites naturels : les sites inscrits dans le périmètre du Parc National des Écrins ont une protection assurée, auxquels il convient d'ajouter certains éléments du patrimoine naturel tels que les zones humides et les canaux d'irrigation.

Pour les autres sites, notamment en fond de vallée, la problématique est posée mais les orientations, notamment concernant les priorités en matière de vocation des sols, et l'éventuelle préservation d'espaces naturels destinés à contenir l'étalement urbain, ne sont pas indiquées.

Commentaire

Néanmoins, la réponse figure plus loin dans les Orientales Générales, en cohérence avec les objectifs du PADD, si les terrains ont une valeur agricole, ils doivent être absolument préservés à cette fin.

▪ sites urbains : les structures de l'urbanisation traditionnelle devront absolument être conservées et mises en valeur et il importe que les modes d'urbanisation futurs soient davantage respectueux de la structure ancestrale des paysages, et conservent des espaces naturels tampons entre les zones urbaines constituées. Les sites, monuments et bâtiments concernés sont listés.

4. Respect des grands équilibres entre les espaces urbains et naturels

▪ moindre consommation des espaces naturels : l'orientation est en rupture vis-à-vis des modes récents d'urbanisation avec une moindre consommation d'espaces naturels pour les 1000 à 1100 logements à construire pour satisfaire la demande liée à la croissance démographique et au développement touristique (580 résidences principales et autant de résidences secondaires). Il est prévu 40% de logements collectifs (30 à 60 logements à l'hectare), 35% en individuel dense '10 à 15 logements à l'hectare) et 25% en individuels diffus (2 à 3 logements à l'hectare), d'autant plus que l'essentiel des terrains support de cette urbanisation nouvelle seront situés dans la continuité des espaces actuellement bâtis.

▪ conditions d'ouverture à l'urbanisation plus strictes avec 1). priorité absolue aux projets de densification, de réhabilitation, de reconversion ou de démolition/reconstruction des espaces déjà urbanisés, 2). ouverture à l'urbanisation uniquement des espaces situés en continuité des espaces déjà urbanisés, en frange soit des centres-bourgs, soit des hameaux, 3). après, mais seulement après, des ouvertures à l'urbanisation de secteurs nouveaux, mais sous conditions.

▪ gestion des conflits d'usage : l'extension des terrains à urbaniser ne pourra se faire que si ils n'ont ni de valeur écologique, ni de valeur paysagère, ni de valeur agricole et que si ils sont déjà desservis par les principaux réseaux techniques de la zone déjà urbanisée qu'ils jouxtent.

5. Carte de synthèse

Carte de synthèse des grandes orientations du SCoT développées de manière thématique dans le chapitre 2.

Présentation du SCoT

Commentaires généraux

A. Orientations générales

1. Développement et Organisation du territoire

1.1. Objectifs en matière de développement

1.2. Orientations en matière d'organisation du territoire

1.3. Espaces et sites naturels à protéger

1.4. Respect des grands équilibres entre les espaces urbains et naturels

1.5. Carte de synthèse

2. Orientations thématiques